Comité syndical du 24 février 2011



Comité syndical du 24 février 2011
Ordre du jour :
- Adoption du compte rendu du précédent comité syndical,
- Adoption du compte administratif 2010,
- Adoption du compte de gestion 2010,
- Affectation du résultat 2010,
- Adoption du budget primitif 2011,
- Convention avec le centre de gestion, relative à l’intervention sur les dossiers CNRACL,
- Création d’un poste de rédacteur chef,
- Indemnité spécifique de service,
- Convention de l’entente intersyndicale pour la gestion de la nouvelle M.I.E.,
- Convention avec la commune d’Orliénas pour la réfection du chemin du Gotet à Orliénas,
- Ratification des décisions de la conférence de gestion patrimoniale du 19 novembre 2010,
- Adhésion de la commune de Chaponost à la compétence « assainissement non collectif »,
- Approbation du nouveau règlement du service public d’assainissement non collectif,
- Pénalités en cas d’absence ou refus de contrôle d’une installation d’assainissement non collectif,
- Questions diverses…

Vendredi 25 Février 2011